Le Club social de la Commission scolaire de Sorel-Tracy se définit comme une association de personnes qui sont ou qui ont été à l'emploi de ladite commission scolaire.

Le Club social a pour but de promouvoir dans le milieu de travail, une participation d'ensemble à une vie sociale riche facilitant les rapports interpersonnels, une meilleure atmosphère de travail et le développement du sentiment d'appartenance. Plus particulièrement, le Club social a pour mandat :

1. D'organiser des activités sociales;
2. D'obtenir des avantages économiques pour ses membres
   (rentabiliser la mise de fonds de chaque membre).

Le Club social s'adresse à tout le personnel qui travaille à la Commission scolaire de Sorel-Tracy ainsi qu'aux commissaires.  Un membre devenu retraité peut également continuer à être membre du club social depuis l'amendement adopté à l'assemblée générale du 29 septembre 2002. 

Les adhérents sont reconnus membres pour une année scolaire.

Pour se retirer du Club, le membre n’a qu’à ne pas renouveler son inscription.

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Le Club social est dirigé par un exécutif composé de sept (7) personnes élues par les membres lors de l'assemblée générale annuelle. Idéalement, les sept personnes travaillent dans des secteurs différents (ex: primaire, secondaire, centres, services etc.).

Tout membre de l'exécutif entre en fonction lors de son élection à l'assemblée générale. Il demeure en poste deux ans, sauf si dans l'intervalle, il démissionne.

Dans ce cas les autres membres de l'exécutif peuvent nommer un membre pour le remplacer jusqu'à la prochaine assemblée générale.

Afin d'assurer la continuité, à la première année de fonctionnement du Club, trois (3) membres sont en fonction jusqu'au 30 juin 2001, et quatre (4) membres jusqu'au 30 juin 2002.

Tout membre sortant de mandat est rééligible.

Les membres de l'exécutif ne sont pas rémunérés pour leurs services. Certaines activités sont toutefois gratuites.

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Une fois par année, au début de l’année scolaire, les membres du Club tiennent une assemblée générale.

Dans un délai raisonnable précédant ladite assemblée, l'exécutif fait parvenir à chacun une convocation et l'information pertinente sur les sujets traités.

Au besoin, l'exécutif fait parvenir à tous les membres les informations susceptibles d'intéresser tous et chacun.

Les membres se réunissent aussi souvent que nécessaire.

Le quorum est formé des membres présents à l’assemblée générale.

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Les membres de l'exécutif du Club sont le président, le vice-président, le secrétaire, le trésorier et trois conseillers. Chaque personne ne peut cumuler qu’une seule fonction. Lors de la première réunion de l'exécutif, les membres nomment les mandataires de chaque fonction.

En cas d'absence ou d'incapacité d'agir de tout membre de l'exécutif, ou pour toute autre raison valable, l'exécutif peut déléguer les pouvoirs à un autre membre du Club pour une période jugée raisonnable.

Le président est le premier responsable du bon fonctionnement du Club. Il préside les réunions, voit à l'exécution des décisions, signe tous les documents requérant sa signature et remplit tous les devoirs inhérents à sa charge.

En cas d'absence ou d'incapacité d'agir du président, le vice-président le remplace.

Il rédige les procès-verbaux des réunions. Il remplit toute autre fonction qui lui est attribuée par les présents règlements ou par l'exécutif. Il a la garde du livre des minutes des assemblées du Club.

Il a la charge et la garde des fonds du Club et de ses livres de comptabilité. Il tient un relevé précis des fonds reçus, des déboursés, des biens, des dettes et des obligations du Club. Il voit à la rentrée des contributions et les dépose à l'endroit déterminé par l'exécutif.

Ils secondent en tout temps les autres membres de l'exécutif. Ils peuvent remplir toute fonction que leur assigne l'exécutif.

Les réunions de l'exécutif sont convoquées par le secrétaire, soit à l’invitation du président ou à la demande de la majorité des membres de l'exécutif.

L'avis de convocation de toute réunion de l'exécutif est verbal. Le délai de convocation est de 24 heures, mais en cas d'urgence, le délai est de deux heures.

Une majorité des membres (quatre) de l'exécutif doivent être présents à chaque réunion pour constituer le quorum. Toutes les suggestions soumises doivent être acceptées à la majorité des voix, chaque membre de l'exécutif, y compris le président ayant droit à un seul vote.

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L'exercice financier du club se termine le 30 juin de chaque année.

L'exécutif fait tenir par le trésorier les livres de comptabilité, dans lesquels sont inscrits tous les fonds reçus, les déboursés, les biens, les dettes et les obligations du Club. Ces livres sont remisés chez le trésorier. Les livres des années précédentes sont toutefois remisés à la Commission scolaire. Sur demande, les membres du Club ont accès à ces livres.

Les livres et états financiers sont vérifiés à la fin de chaque année par un vérificateur nommé par l'assemblée générale.

Tous les chèques, billets et autres effets bancaires sont signés par le président ou le vice-président et le trésorier.

La contribution des membres est fixée à chaque année par l'exécutif et adoptée par l’assemblée générale.

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Être membre du Club social n'empêche nullement d'être également membre d'un autre club social, association ou organisme à l'intérieur ou à l'extérieur de la commission scolaire. De même, l'existence du Club n'empêche nullement la commission scolaire d'organiser des activités pour l'ensemble de ses employés.

Certaines activités peuvent aussi être accessibles aux non-membres.

Les civilités ne sont pas soulignées par le Club social.

Le Club social est un organisme à but non lucratif, il n'est donc pas une association avec des regards juridiques, syndicaux ou patronaux. Toute action en ce sens ne peut recevoir l'appui de ses membres ni de l'exécutif.

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Copie conforme à l'originale, tel qu'amendée à l'assemblée générale du 14 septembre 2009.
Dernière mise à jour de cette page : 03 août, 2010 10:03
© Club social, Denis Bergeron